La piscine

La salle de réception

La cuisine

Salle de ping pong et vestiaires piscine

Salle de danse

Présentation du Club de l'île aux Dames

L’association dite ‘Club de l’Île aux Dames’ fondée en 1971 a pour but de promouvoir tous sports et activités de loisirs et culturelles, notamment la natation et l’éducation physique, et de permettre à ses adhérents de les pratiquer dans les meilleures conditions.

 Adresse:  1 bis, rue du Printemps - 78230 - LE PECQ

  Entrée du Club: 5, boulevard Folke Bernadotte

  Tél. : 01 39 76 88 39 (piscine) - 01 39 76 60 16 (gardien)

 

Le  Club de l’Île aux dames permet, sous conditions (*), de bénéficier d’une piscine olympique, d’une salle de réception avec sa cuisine, d’une salle de danse équipée du matériel nécessaire pour y pratiquer cet art et depuis peu d’un tapis de sol permettant de faire de la gymnastique, dans de bonnes conditions, dans la salle de réception.

Le Club organise également des animations (Pot de l’amitié, Fête de l’Île aux Dames, Pot de clôture, soirée théâtre, etc…) ouvertes à tous les résidants et à leurs invités sans condition.

(*) voir les conditions d’accès dans les rubriques la piscine, la salle et les partenaires pour la gymnastique et la danse.

Historique lié à la création du Club de l’île aux dames.

A l’origine de la résidence, les promoteurs avaient conservé un certain nombre de lots pour créer un ensemble sportif incluant des installations (tennis, etc.) dans l’ile Corbières dont ils étaient propriétaires. Cet ensemble sportif n’ayant pu voir le jour, pour éviter une vente de ces lots en vue d’une exploitation commerciale et garder le strict contrôle de la fréquentation de la piscine le Club de l’Ile aux dames a été créé avec l’accord des promoteurs pour gérer la piscine et certains locaux de l’immeuble Anafi dont ils étaient propriétaires dans des conditions convenues avec eux et inscrites dans les statuts du Club (1) qui ont été déposés le 8 juin 1971. Cette création a été soumise à l’approbation de l’assemblée générale du 24 juin 1971. Au cours de cette assemblée les promoteurs se sont engagés à vendre  les lots leur appartenant, à l'exception du restaurant et de ses annexes dont ils entendent conserver la propriété, pour 1 franc symbolique sous réserve d’être dégagés de leur promesse de création d’un club multisports complet. La vente a été soumise et approuvée à l’assemblée générale extraordinaire du 14 décembre 1971. Ultérieurement les promoteurs n’ayant pu exploiter le restaurant  ni le vendre il a été incorporé, en 1974 aux lots rachetés pat la copropriété en 1971. Une convention (2), reprenant les dispositions en vigueur a alors été établie pour définir les relations entre la copropriété et le Club. Cette convention a été soumise l’assemblée générale et ratifiée le 20 mai 1974. Les lots mis à la disposition du Club ne sont pas des parties communes mais des parties privatives appartenant à la copropriété qui dès lors peut, par décision de l’assemblée générale, en disposer à son gré (par exemple en en confiant la gestion au Club de l’île aux dames).

Répartition des dépenses entre la copropriété et le Club.

  • Les dépenses que l’on peut définir comme celles qui dans une relation propriétaire-locataire incomberaient au propriétaire: conservation du patrimoine, maintenance ou amélioration des installations sont à la charge de la copropriété et sont réparties par tantièmes. 
  • Les dépenses directement liées aux activités  du Club comme l’exploitation des locaux mis à la disposition du Club et de la piscine: salaires des maîtres-nageurs, achats de produits chimiques, entretien de l’aspirateur piscine, ménage et entretien des salles, ne sont pas intégrés dans les charges générales mais restent à la charge du Club.

Le « Forfait locaux communs » constitue l’adhésion des copropriétaires au Club et associe tous les copropriétaires à la gestion de leur patrimoine commun (générateur de plus-value pour leur bien personnel). Il ne constitue pas une nouvelle charge commune au sens du règlement de copropriété mais une charge contractuelle résultant de l’application de la convention passée entre la copropriété et le Club. Cette dépense est de même nature que le service antenne résultant du contrat passé avec Numéricâble

Conformément aux statuts et au règlement du Club,  les personnes de 8 ans et plus, utilisant la piscine, doivent acquitter une « cotisation individuelle », payable chaque année. Cette  cotisation permet de lisser les charges d’exploitation entre les utilisateurs et les résidants, souvent âgés.

L’assemblée générale n’est pas habilitée à modifier les conditions d’accès à la piscine ; seul le Club peut le faire dans le cadre de ses statuts, sous réserve que l’assemblée générale approuve les conséquences financières de cette décision pour la copropriété.

       
       
       
       
       

 

       
       
       
       

 

Statuts du Club de l'Île aux Dames

1 – But de l’association

Article 1

L’association dite « Club de l’Île aux Dames » fondée en 1971 a pour but de promouvoir tous sports et activités de loisirs et culturelles, notamment la natation et l’éducation physique, et de permettre à ses adhérents de les pratiquer dans les meilleures conditions.

Sa durée est illimitée.

Elle a son siège social à Le Pecq (78), 1bis rue du Printemps.

Article 2

Les moyens d’action de l’association sont les locaux couverts dont elle dispose, la piscine située à son siège social, ainsi que toutes initiatives susceptibles de faciliter la pratique de sports ou d’activités de loisirs et culturelles, en particulier à la jeunesse : Compétitions, concours, conférences, publications, bourses, secours, prix et récompenses diverses, mise sur pied de sections spécialisées dans les diverses disciplines (natation, gymnastique, tennis de table, yoga, etc..).

2 – Composition

Article 3

L’association se compose de membres bienfaiteurs, titulaires et adhérents. Ces membres peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales légalement constitués.

Les membres bienfaiteurs sont ceux qui versent à l’association une cotisation au moins égale au double de la cotisation annuelle.

Les membres titulaires sont les copropriétaires du Domaine de l’Île aux Dames.

Les membres adhérents sont :

  • Les locataires d’appartements du Domaine de l’Île aux Dames,
  • Les membres ne résidant pas dans le Domaine de l’Île aux Dames,

Les copropriétaires du Domaine de l’Île aux Dames sont membres titulaires de plein droit.

Pour être membre adhérent, il faut :

  • Pour les locataires du domaine, être présenté par le copropriétaire de l’appartement,
  • Pour les non-résidents, être présenté par deux membres de l’association et agréé par le conseil d’administration. Cet agrément vaut pour une durée d’un an et est renouvelable sans limitation de durée.

La cotisation annuelle minimum correspond au « Forfait Locaux Communs » par appartement ou par installation fixe à la disposition d’une famille (cabine) plus une cotisation pour participation aux frais de fonctionnement, par personne utilisant la piscine dont le montant varie en fonction de l’âge.

La cotisation dite  de « Forfait Locaux Communs » peut être modifiée par décision de l’Assemblée Générale, selon les besoins de la gestion du club.

Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le conseil d’administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’assemblée générale sans être tenues de payer une cotisation annuelle.

Article 4

La qualité de membre de l’association se perd :

  • par la démission
  • par la radiation, prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le conseil d’administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications, sauf recours à l’assemblée générale.

3 – Administration et fonctionnement

Article 5

L’association est administrée par un conseil composé de six membres, élus au scrutin secret pour trois ans par l’assemblée générale et choisis dans les catégories de membres titulaires et adhérents dont se compose cette assemblée. Le conseil ne pourra toutefois comprendre plus de deux membres adhérents.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le renouvellement du conseil a lieu par tiers tous les ans. Pour les deux premières années, le tour de fin de mandat sera tiré au sort entre les six membres du premier conseil.

Les membres sortants sont rééligibles.

Le conseil choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, vice-président, secrétaire général et trésorier.

Le bureau est élu pour un an.

Article 6

Le conseil se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou à la demande d’au moins deux de ses membres.

La présence de la moitié des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Il est tenu procès-verbal des séances.

Les procès-verbaux sont signés par le président, ou à défaut le vice-président et le secrétaire.

Ils sont transcrits sans blanc ni rature sur le registre coté et paraphé par le préfet ou son délégué.

Article 7

Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.

Les fonctionnaires rétribués de l’association assistent, avec voix cumulatives, aux séances de l’assemblée générale et du conseil d’administration.

Article 8

L’assemblée générale de l’association comprend les membres d’honneur, bienfaiteurs, titulaires et adhérents. Les personnes morales régulièrement constituées membres de l’association ne peuvent être représentées à l’assemblée générale que par un seul délégué pour chacune d’elles.

Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le conseil d’administration ou sur demande du quart au moins des membres.

Son ordre du jour est réglé par le conseil d’administration. Son bureau est celui du conseil.

Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration, sur la situation financière et morale de l’association.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration.

Toute acquisition, aliénation ou modification du patrimoine immobilier de l’association devra être approuvée par la majorité absolue de tous les membres titulaires.

Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de l’association.

Article 9

Les dépenses sont ordonnées par le président. Elles sont engagées soit par le président soit par le trésorier. L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le président ou le vice-président.

Le représentant de l’association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

Article 10

Il est tenu au jour le jour une comptabilité-deniers des recettes et par dépenses et, s’il y a lieu, une comptabilité-matières.

Changements, modifications et dissolution.

Article 11

Le président ou, à son défaut, le vice-président doivent faire connaître dans les trois mois, à la sous-préfecture de St Germain en Laye tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association ainsi que toutes les modifications apportées à leur statuts.

Ces modifications et changements sont en outre consignés sur un registre spécial, coté et paraphé.

Les registres de l’association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition du préfet, à lui-même ou à son délégué ou à tout fonctionnaire accrédité par lui.

Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année au préfet du département.

Article 12

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par l’assemblée générale convoquée spécialement à cet effet et à la majorité absolue de tous les membres de l’association.

L’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires, chargés de la liquidation des biens de l’association.

Elle attribue l’actif net conformément à la loi.

La dissolution doit faire l’objet d’une déclaration à la sous-préfecture de St Germain en Laye.